Déposée le 5 décembre 1975 par Aga Radiator Aktiebolag
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Aga Radiator Aktiebolag domicilié(e) (société suédoise), Håelsinborg (Suède). - Suède.
La marque M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 939805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque M est expirée depuis le 5 décembre 1985.
Aga Radiator Aktiebolag a également déposé les autres marques suivantes : MOLCO , THERMOPANEL
Aga Radiator Aktiebolag - (société suédoise), Håelsinborg (Suède). - Suède
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-490
Métaux communs et leurs alliages bruts et mi-ouvrés, ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus, chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie, tuyaux métalliques, tubes et leurs raccords, joints pour tubes en métal, serre-joint pour tuyaux, colliers de serrage pour tuyaux, manchons pour tuyaux, bagues pour tuyaux, assemblage pour tuyaux;ustensiles pour nettoyer les tuyaux, fourreau d'accouplements;coffres-forts et cassettes, billes d'acier;clous et vis;outils et instruments à main;coutellerie, fourchettes et cuillers, outils à forer, alésoirs, outils à fileter, ustensiles pour souder (non électriques), ciseaux, molettes, outils à main pour nettoyer les tubes, coupe-tubes, pinces, clefs, outils à découper, outils de serrurerie, clefs à écrou, outils emporte-pièces;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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